Partie I Données de cadrage Indicateur n° 1 - Sécurité Sociale
les salariés et exploitants agricoles, voient leurs prestations servies en diminution, du fait d'une baisse des effectifs (- 12 % par an pour le FCAT et - 5 % pour le .
http://www.securite-sociale.fr/IMG/pdf/cadrage1_pqe_at-mp.pdf
Histoire de l'Arcade sages-femmes
Les sages-femmes ont enfin un tarif qui fixe le prix de leurs prestations et les femmes assurées voient leurs consultations enfin remboursées. 1988 voit .
http://www.arcade-sages-femmes.ch/asf/index.php?option=com_content&view=article&id=7:histoire-de-larcade-sages-femmes&catid=1:presentation&Itemid=4
Lalibre.be - Les avocats ont des idées pour financer le pro deo
6 juin 2012. que les avocats inscrits dans les services d'aide juridique (la moitié d'entre eux ) voient leurs prestations de moins en moins bien rétribuées.
http://www.lalibre.be/actu/belgique/article/742185/les-avocats-ont-des-idees-pour-financer-le-pro-deo.html
sbw_s53, page 1 @ Normalize
à sa plus-value, ne voient leurs prestations rémunérées qu'au bout d'un certain temps en vertu des dispositions du contrat d'en- treprise. L'hypothèque légale .
http://www.baumeister.ch/fileadmin/media/2_Kernthemen/Rechtsdienst/Rechtsfragen/20_jse4_19_10_05.pdf
Embassy of Canada in France : Note d'allocution pour l'honorable ...
il y a 6 jours . Aux termes de la réglementation actuelle, les prestataires de . à temps partiel ou occasionnel voient leurs prestations réduites d'un dollar pour .
http://www.zonebourse.com/actualite-bourse/Embassy-of-Canada-in-France-Note-d-allocution-pour-l-honorable-Diane-Finley-pour-l-aonnce-du-proje--14444617/