Alerte
l'Audiovisuel), organe contrôle
Détails de l'incident
Jesus Mejía Lechuga journalist(s) missingMons Télévision - informations légales
Coordonnées du Conseil supérieur de l'audiovisuel (organe de contrôle de l' éditeur de services): Boulevard de l'Impératrice, 13 1000 Bruxelles Tél: 02/349 58 .
http://www.telemb.be/content/view/1165/879/
La loi de 199O sur la Communication Sociale au Cameroun
(1) Toute personne physique ou morale désireuse de publier un organe de presse est . d'en faire la déclaration contre décharge au préfet territorialement compétent. . La communication audiovisuelle désigne la création et l' exploitation des .
http://zone843.files.wordpress.com/2008/04/la-loi-de-199o-sur-la-communication-sociale-au-cameroun.doc
EUR-Lex - 62009CJ0517 - FR
22 déc. 2010 . En particulier, le Collège d'autorisation et de contrôle du Conseil supérieur de l' audiovisuel, organe décisionnel, présente, par l'intermédiaire .
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:62009J0517:FR:NOT
CSA (Belgique) | REFRAM
Conseil supérieur de l'audiovisuel de la Communauté française de Belgique . Le Collège d'autorisation et de contrôle est l'organe de régulation du CSA, il est .
http://www.refram.org/node/90
Conseil supérieur de l'audiovisuel (Belgique) - Wikipédia
3.1 Collège d'avis; 3.2 Collège d'autorisation et de contrôle; 3.3 Le Bureau . Le CSA a été créé en 1987 sous la forme d'un organe purement consultatif et .
http://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_sup%C3%A9rieur_de_l'audiovisuel_(Belgique)
L'encadrement juridique des élections présidentielles de 2007 ...
23 mars 2007 . Ce domaine fait également l'objet d'un contrôle par un organe spécifique : le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA). Il est chargé de garantir .
http://www.sens-public.org/spip.php?article395
JANVIER 2007 Sénégal
avantageuses de rupture du contrat de travail), offre une protection aux journalistes . Pour les quotidiens et organes audiovisuels, cette mise au point doit être .
http://www.article19.org/pdfs/publications/sengal-liberte-d-expression.pdf
Source:
height='1' src='http://rss.feedsportal.com/c/32898/f/533232/s/222d6c70/mf.gif' border='0'/>47, rue Vivienne
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celle d’une liberté
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